Mentions légales
1. Présentation de l’association
Le présent site est édité par l’association :
Nom de l’association : Unicornis Association
Forme juridique : Association loi 1901
Adresse du siège social : 1 impasse de la Grande Maison, 50570 Marigny Le Lozon
Email : unicornis.association@gmail.com
Téléphone : 0628522118
Numéro RNA : W412001060
Numéro SIRET (si applicable) : 80055617700015
Forme juridique : Association loi 1901
Adresse du siège social : 1 impasse de la Grande Maison, 50570 Marigny Le Lozon
Email : unicornis.association@gmail.com
Téléphone : 0628522118
Numéro RNA : W412001060
Numéro SIRET (si applicable) : 80055617700015
Directeur de la publication : Joël MALABRY Président
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : ADOBE
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site Unicornis (textes, images, logos, graphismes, vidéos, documents téléchargeables, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’association Unicornis.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon.
4. Responsabilité
L’association Unicornis s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
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5. Données personnelles
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collectifunicornis@yahoo.fr
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7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’association.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’association.